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Bilan GES (BEGES) : cadre légal, méthodologie et solutions
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Blog...Bilan GES (BEGES) : cadre légal, méthodologie et solutions

Bilan GES (BEGES) : cadre légal, méthodologie et solutions

Entreprise
Bilan Carbone
Maillet
Comment fonctionne un BEGES ? Quelles entreprises sont concernées par le bilan carbone ? Greenly vous répond dans cet article !
Entreprise
2023-11-22T00:00:00.000Z
fr-fr
Maillet

On ne cesse de nous le dire et de nous le répéter à tous les niveaux : il est plus que temps de réduire massivement nos émissions de gaz à effet de serre (GES). Du moins, si nous voulons lutter contre le réchauffement climatique et limiter la hausse de la température mondiale à 1,5 °C - conformément à l'objectif fixé par l'Accord de Paris.

Face à cette prise de conscience collective, de nombreuses entreprises à travers le monde sont tenues de prendre des mesures et de réaliser un bilan GES (BEGES). Mais qu'est-ce qu'un bilan d'émissions de gaz à effet de serre ? Qui est concerné par ce diagnostic ? Comment procéder ?

Greenly vous donne toutes les explications nécessaires dans cet article. 👇 ‍ ‍

Qu'est-ce qu'un bilan GES réglementaire (BEGES) ?

Bilan GES réglementaire, définition

Selon la définition fournie par l'Agence de l'environnement de la maîtrise de l'énergie (dite ADEME ou Ademe), un bilan GES désigne l'évaluation de la quantité de gaz à effet de serre (GES) générée dans l'atmosphère par l'activité d'une entité (entreprise, collectivité, territoire, etc.) sur une année.

Les émissions relevées dans ce bilan sont classées en fonction de catégories prédéfinies - désignées sous le terme de « postes ».

L'idée consiste à faciliter l'identification des postes d'émissions pour lesquels la contrainte carbone est la plus conséquente, et sur lesquels devront porter la politique environnementale de l'entité concernée, en vue de réduire lesdites émissions et de lutter contre le changement climatique.

Simple, non ?

👉 À noter : le bilan GES est aussi désigné sous l'acronyme BGES, ou sous le nom de diagnostic GES, voire de bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES).

Bilan de gaz à effet de serre attribué à Mama loves ya

Certificat du bilan de gaz à effet de serre entreprise de la marque Mama Loves Ya

Quel est l'objectif d'un bilan d'émissions de gaz à effet de serre ? (BEGES)

L'objectif général dans lequel s'inscrit la réalisation d'un bilan GES est évidemment celui de la réduction des émissions de gaz à effet de serre produites.

Dans la plupart des cas, ces démarches s'inscrivent donc dans une dynamique de transition initiée par l'entreprise, désireuse d'agir en faveur du climat pour toute une série de motivations (morale, éthique, légale, financière, marketing, etc.).

Dans ce contexte, l'évaluation pragmatique de son niveau d'émissions de gaz à effet de serre constitue souvent la première étape du processus. Après tout, il est difficile de prendre les bonnes décisions faute d'appréhender correctement le problème posé. C'est logique. 😊

Pour l'ensemble de ces raisons, sachez que le fait de mesurer votre empreinte carbone peut vous permettre d'évaluer la dépendance de votre organisation à d'importantes sources de pollution, de même que sa vulnérabilité sur le plan de la performance environnementale.

🖐 Rappel : attention à ne pas confondre empreinte carbone et empreinte écologique ! L'empreinte carbone mesure la quantité de CO2 émise, tandis que l'empreinte écologique mesure la superficie productive nécessaire à au maintien de la consommation d'un individu ou d'une population à un niveau donné.

De fait, ne nous le cachons pas : à mesure que les années passent, la législation se fait de plus en plus rude vis-à-vis des entreprises ne tenant pas compte de leur contribution au réchauffement climatique. À terme, faute d'actions en faveur de la réduction de vos émissions de gaz à effet de serre, vous pourriez donc vous trouver soudainement pénalisé à la lumière de ce seul motif. ❌

Pourquoi parle-t-on de "bilan GES réglementaire" (BEGES)?

En bref, nous pourrions dire qu'il s'agit du "minimum syndical". L'expression désigne en fait d'une version légèrement simplifiée du bilan carbone traditionnel (auquel nous allons revenir dans le paragraphe juste en dessous). On parle d'ailleurs parfois aussi de "bilan carbone simplifié".

Le bilan GES réglementaire a été défini comme étant le minimum d'évaluation auquel devaient se soumettre les entreprises en matière d'estimation de leurs émissions de gaz à effet de serre. C'est la raison pour laquelle ce bilan GES est qualifié de "réglementaire".

👉 Pour en savoir plus sur le bilan carbone entreprise, n'hésitez pas à consulter notre article à ce sujet.

une usine rejetant de la fumée

Qui peut faire un bilan GES ?

Gare à la confusion ! Encore une fois : le bilan GES et le bilan carbone sont deux choses similaires mais distinctes. Et d'autant plus au regard de la loi.

Sur le plan de la légalité, le bilan GES ou BEGES est par nature obligatoire, puisqu'il a été défini dans l'optique de définir le minimum syndical auquel devaient s'astreindre certaines entreprises - dont les critères seront précisés à la question suivante.

À l'inverse, le bilan carbone n'est pas obligatoire. En revanche, compte tenu de la menace que constitue le changement climatique, il est fortement recommandé à toute entreprise de le réaliser.

Qui est-il dans l'obligation de réaliser un bilan GES réglementaire ?

L'article 75 de la loi Grenelle II indique que sont assujetties au bilan GES obligatoire :

  • toutes les personnes morales de droit privé de plus de 500 salariés en France métropolitaine ;
  • toutes les personnes morales de droit privé de 250 salariés dans les DROM ;
  • toutes les personnes morales de droit public de plus de 250 salariés ;
  • toutes les collectivités de plus de 50 000 habitants.

Les entreprises doivent renouveler leur bilan GES tous les 4 ans, et les acteurs publics tous les 3 ans.

Par ailleurs, ce bilan GES doit être publié sur le site dédié de l'ADEME. Les entreprises sont alors tenues de joindre à leur bilan un “plan de transition pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre” - anciennement "plan d'actions". Ce dernier doit présenter les objectifs, les moyens humains et financiers, ainsi que les actions envisagées sur le moyen et le long terme à cette fin et, le cas échéant, les actions mises en œuvre lors du précédent bilan (article L229-25 du Code de l'environnement). Il est également requit de publier le volume global de réduction de GES pour les émissions directes et indirectes.

Quelles sont les sanctions encourues en cas de non-réalisation de son bilan GES ?

En cas de non-respect de cette obligation, l'entité fautive se verra délivrer une amende de 10 000 € (pouvant même aller jusqu'à 20 000€ en cas de récidive). 🤯

Quelques statistiques, peut-être ? En 2018, seules 35 % des entreprises soumises à l'obligation de réalisation d'un BEGES s'y étaient effectivement conformées (contre 40% en 2017).

C'est peu. Et c'est pourquoi la tolérance des autorités sur cette question est de plus en plus faible. La preuve : initialement, l'amende prévue pour non-réalisation de son bilan d'émissions de gaz à effet de serre était de 1500 € seulement. Au regard du nombre d'entreprises fraudeuses, son montant a donc été revu à la hausse fin 2020, pour passer à 10 000€. 😅 ‍ ‍

marteau de justice

Outre l'obligation légale, pourquoi faire un BEGES ?

Agir en faveur du climat, c'est bien joli. Mais - soyons honnêtes - ce n'est pas toujours suffisant pour enthousiasmer les foules à l'annonce de la réalisation d'un bilan GES. Et pourtant : la problématique n'est pas seulement écologique.

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youtube screenshot

Pour optimiser les performances de son entreprise

On l'entend peu, mais c'est une réalité : mesurer le niveau d'émissions de son activité est une excellente façon d'optimiser ses résultats.

De fait, un bilan GES est destiné à passer au crible l'ensemble des postes d'émissions d'une société donnée. Dans ce contexte, il s'agit d'un outil redoutable dans l'optique de détecter les dépenses inutiles ou hautement facultatives, par exemple.

À défaut, la réalisation d'un bilan GES peut également vous permettre de revoir certaines décisions stratégiques ou d'identifier de nouvelles opportunités quant à la conduite de votre business.

Pour consolider son image de marque et parer à tout soupçon de greenwashing

Aah la sacro-sainte "transparence"... En quelques années, ce terme est devenu l'un des plus utilisés dans les secteurs du marketing et de la communication. Allant souvent de pair avec celui "d'engagement", ce mot est cependant révélateur d'une véritable tendance de fond.

Le fait est que les consommateurs n'ont jamais été si demandeurs de transparence et d'engagement vis-à-vis des marques qu'ils consomment ou qui prétendent leur vendre n'importe quel produit ou service. Et cela est particulièrement vrai en matière d'écologie et de développement durable.

D'ailleurs, certains ne s'y sont pas trompés : trop désireux de saisir la balle au bond sans pour autant s'enquiquiner à prendre les décisions qui allaient avec, ils se sont laissés aller au... Greenwashing. Un autre terme très tendance ces temps derniers, mais pas de bon augure pour les marques qui en ont été étiquetées. Pour faire simple, il s'agit simplement de faire mine d'agir pour l'environnement, tout en faisant exactement le contraire. Une perle de cynisme, si vous voulez vraiment notre avis sur la question. 💀

Bref ! Faire un bilan GES, c'est non seulement répondre aux attentes des consommateurs en matière d'éthique, mais c'est aussi illustrer de façon concrète vos efforts en matière de transition écologique.

Pour renforcer l'engagement de ses salariés

En l'état, vos salariés ne sont pas différents des consommateurs que nous évoquions à l'instant. Et pour cause : ils en sont également.

Pour cette raison, si vous voulez renforcer l'engagement de vos salariés vis-à-vis de votre structure, vous avez tout intérêt à apparaître comme un employeur qui s'investit pour la lutte en faveur du climat.

Outre le fait de valoriser votre image, vous décuplerez certainement la motivation de vos équipes, soucieuses de contribuer activement à améliorer la performance environnementale de l'entreprise pour laquelle ils travaillent quotidiennement.

une femme regardant sa tablette

Quelle est la méthodologie employée ?

Quel est le périmètre d'un bilan GES obligatoire ?

Emissions de scopes 1, 2 et 3, définition

Les émissions de GES sont réparties en trois grandes catégories, aussi connues sous le nom de "scopes" ou de classes. Elles sont quantifiées en tonnes de carbone.

Le scope 1 englobe les émissions directes, liées à la fabrication du produit ou du service de l'entreprise. Par exemple, si la fabrication du produit a nécessité l'utilisation de pétrole, la combustion de carburant, ou si la production du produit a engendré des émissions de CO2 ou de méthane, toutes ces répercussions seront comptabilisées dans le scope 1.

Le scope 2, lui, désigne les émissions indirectes, liées à la consommation d'énergie nécessaire pour la fabrication du produit ou du service. L'électricité utile à l'alimentation des usines, par exemple.

👉 À noter : cette consommation électrique ne produit pas de gaz à effet de serre évidemment. Mais la production de ladite électricité, elle, en a émis.

Le scope 3 regroupe les émissions indirectes liées au cycle de vie du produit, mais qui ne sont pas liées directement à la fabrication du produit : extraction des matières premières, transport jusqu'à l'usine de production, etc.

Les six catégories d'émissions

La mise à jour BEGES v5 de la méthodologie Bilan Carbone de l'ADEME vient préciser le calcul. Désormais, les émissions de GES sont réparties en six grandes catégories selon leur provenance :

  1. les émissions directes de GES - anciennement scope 1 ;
  2. les émissions indirectes associées à l’énergie - anciennement scope 2 ;
  3. les émissions indirectes associées au transport ;
  4. les émissions indirectes associées aux produits achetés ;
  5. les émissions indirectes associées aux produits vendus ;
  6. les autres émissions indirectes.

👉 À noter : d’un point de vue réglementaire, les trois scopes n’existent plus dans le cadre de la méthodologie Bilan Carbone utilisée par l’ADEME, mais sont toujours de mise dans le cadre du GHG Protocol. En outre, le terme "scope" reste malgré tout encore utilisé dans le cadre d'un bilan GES obligatoire.

catégories d'émissionsCatégories d’émissions

Quels sont les scopes pris en compte dans le cadre d'un bilan GES réglementaire ?

Après révision du décret 2022-982 le 1er juillet dernier, les trois scopes - c'est-à-dire les six nouvelles catégories - doivent obligatoirement être pris en compte dans le BEGES des entreprises soumises à la DPEF, et ce, depuis le 1er janvier 2023. 🎉

À ce titre, le bilan GES rend désormais compte de l'impact réel d'une entreprise sur l'environnement.

À titre d'illustration, le géant de l'agroalimentaire Kraft Foods a révélé que 90 % de ses émissions de GES provenaient de son scope 3. C'est dire.

Quelles sont les données recueillies dans le cadre d'une bilan GES réglementaire (BEGES)?

Contrairement à une idée reçue, le dioxyde de carbone n'est pas le seul gaz à effet de serre responsable du réchauffement climatique - même s'il occupe une place centrale au sein de la liste existante.

6 gaz à effet de serre ainsi concernés par la réalisation d'un diagnostic GES :

  • le dioxyde de carbone (CO 2) ;
  • le méthane (CH 4) ;
  • le protoxyde d'azote (N 2 O) ;
  • l'ensemble hydrofluorocarbure (HFC) et perfluorocarbure (PFC) ;
  • l' hexafluorure de soufre (SF 6) ;
  • le trifluorure d'azote (NF 3).

Comment procéder au calcul de ses émissions de CO2 ?

La méthode

Depuis 2011 et la Loi Grenelle II du 12 Juillet 2010, les entités éligibles au diagnostic d'émissions de gaz à effet de serre se voient proposer une méthodologie spécifique, avec pour objectif de les aiguiller dans la réalisation de ce dernier.

Ces outils méthodologiques ont été développés par le pôle de coordination nationale sur les BEGES - lui-même créé à la suite du décret n°2011-829.

S'inspirant des référentiels existants - à l'échelon international notamment - ce travail a fait l'objet d'une collaboration technique avec les parties prenantes à l'application de l'article 75 (les entreprises, les collectivités et les services de l'État).

👉 À noter : le document final a également été soumis à l'avis du Groupe de Concertation et d'Information sur les Inventaires d'Émissions (GCIIE).

Dans les faits, le calcul des émissions d'une entité donnée peut se faire de deux manières :

  • conformément à ce que l'on appelle la "méthode générale" (accessible à toute structure) ;
  • conformément au "guide spécifique" élaboré pour les collectivités, laquelle vient en complément de la méthode générale, afin de traiter des questions propres aux collectivités.

Le calcul

Le calcul des émissions d'une entité donnée s'effectue à partir du traitement des informations fournies, en utilisant deux facteurs spécifiques :

  • les facteurs d'émissions physiques ;
  • les facteurs d'émissions monétaires.

👉 À noter : les facteurs d'émissions à utiliser par défaut sont accessibles via la base carbone. Toutefois, certains secteurs peuvent n'être que partiellement couverts par cette base de données publiques. Dans ce cas, il faudra que l'entreprise concernée utilise une autre méthode.

Quel que soit le secteur concerné, on tâchera le plus souvent de privilégier le facteur d'émissions physiques, lequel indique la quantité de CO2 émise par unité consommée.

Son calcul est le suivant :

Quantité de gaz à effet de serre émise = Nombre d'unité consommée * Facteur d'émissions physiques

Si ce calcul ne suffit pas ou n'est pas adéquat, on aura alors recours au facteur d’émissions monétaires, lequel précise la quantité de CO2 émise par un produit ou un service donné en fonction de son prix. exprimé en CO2e / € permet de mesurer une quantité de CO2 générée par un produit / service, à partir d’un prix.

Le calcul est le suivant :

Quantité de gaz à effet de serre émise = Prix * Facteur d'émissions monétaires

👉 À noter : cet indicateur est exprimé en CO2e par euro.

une femme travaillant à son bureau

Quelles sont les solutions disponibles pour réaliser son bilan GES obligatoire ?

Utiliser un logiciel pour établir un diagnostic

L'apparition des logiciels a grandement contribué à simplifier la conduire du bilan GES et du bilan carbone. Plus précisément, elle a grandement contribué à démocratiser le calcul et le suivi de ses émissions de CO2, deux démarches autrefois réservées aux grandes entreprises qui avaient les moyens de payer des prestataires aux tarifs souvent onéreux.

Aujourd'hui, le bilan GES est à la portée de toute entreprise, indépendamment de sa taille, de son secteur d'activité ou de son budget.

En moyenne, recourir à une solution telle que Greenly revient 5 fois moins cher que de faire appel à un cabinet de conseil spécialisé. C'est colossal. 💵

De la même façon, les plateformes et applications exemptent le plus souvent l'entreprise qui y a recours de tout travail de collecte de données - celle-ci étant directement opérée par les logiciels eux-mêmes, une fois connectés à la base de données fournie par la structure.

Conclusion : recourir à un logiciel pour établir son diagnostic GES constitue à la fois un gain de temps et d'argent. 👍

Faire appel à un cabinet spécialisé

Au demeurant, si vous préférez recourir à un cabinet spécialisé pour quelque raison que ce soit, libre à vous !

Parmi eux, on peut notamment citer les noms de Carbone4, Greenflex ou encore EcoAct.

Ces cabinets sont eux aussi devenus experts du bilan carbone. Outre le fait de proposer à leurs clients de réaliser le calcul de leurs émissions, ces cabinets proposent généralement d'accompagner leurs clients dans l'élaboration et la structuration d'une stratégie RSE (Responsabilité Sociale des Entreprises) à l'échelle globale.

La prestation proposée par les cabinets peut toutefois varier d'un interlocuteur à l'autre - de même que son prix. Si vous optez pour cette option, nous vous conseillons de prendre le temps nécessaire à la comparaison du détail des offres disponibles. ⌛

Attention : le tarif d'un cabinet spécialisé peut facilement atteindre plusieurs dizaines de milliers d'euros. Outre le fait d'étudier soigneusement la prestation proposée, assurez-vous donc que votre interlocuteur dispose bien des compétences nécessaires pour mener un bilan d'émissions de GES digne de ce nom !

deux personnes se serrent la main

4 pistes pour entamer la réduction de vos émissions de GES

Vous voici chauds comme la braise ? Gonflés à l'hélium de la motivation ? Vous voulez dès demain entamer la transition de votre structure vers un modèle durable ?

C'est génial ! Pour vous aider, nous vous proposons d'ores et déjà 5 pistes de réflexion pour votre politique d'entreprise.

Sensibilisez vos salariés aux éco-gestes

Au bureau - comme ailleurs - il est possible d'adopter quelques bons réflexes.  Loin d'être négligeables, ils peuvent contribuer à diminuer l'empreinte carbone de votre société de façon considérable.

Eteindre les lumières en sortant des salles de réunion, éteindre son ordinateur la nuit au lieu de le laisser en veille, restreindre l'usage des imprimantes, encourager les salariés à communiquer oralement au lieu de s'envoyer des mails à tout bout de champ...

Les éco-gestes sont nombreux. À vous de les promouvoir ! 💪

Optimisez l'achat et l'usage de vos équipements

Ce rétroprojecteur que vos équipes utiliseront une fois tous les six mois est-il vraiment utile ?

Il s'agit d'un exemple, mais vous comprenez l'idée : rationalisez vos achats en vous interrogeant sur leur utilité réelle. Notamment lorsqu'il s'agit d'équipements techniques ou informatiques susceptibles d'alourdir un peu plus votre consommation d'énergie. ⚡

De même, tâchez de limiter votre consommation de plastique : exit les gobelets près de la machine à café, offrez donc une tasse corporate à vos équipes !

Repensez la mobilité de vos salariés

Première chose : limiter aux maximum les déplacements professionnels imposant le recours à l'avion.

Deuxième chose : encourager vos équipes à utiliser les transports en commun pour se rendre au bureau (dans la mesure du possible, bien évidemment). Facilitez la mise en place d'un système de covoiturage entre les services ou investissez dans un forfait mobilité permettant à vos salariés d'emprunter les transports en commun à moindre frais ! 🚋

Pensez à assurer le recyclage de vos déchets

On le fait à la maison. Pourquoi ne pas le faire au bureau ? Pourtant, le recyclage des déchets n'est pas toujours bien mené dans le monde professionnel.

En outre, il s'agit d'une véritable obligation légale.

Ainsi les entreprises et les organismes publics sont-ils tenus de répondre aux obligations du Code de l’Environnement :

  • trier les déchets issus de leur activité ;
  • les entreposer tout en limitant les risques et éventuelles nuisances ;
  • les transmettre à un prestataire agréé pour leur traitement ;
  • les traiter directement via les filières autorisées ;
  • optimiser leur réemploi, leur recyclage et, en dernier recours, leur élimination ;
  • tenir un registre des déchets de la structure.

Pour plus de détails, n'hésitez pas à consulter notre article à ce sujet.

Aperçu de l'interface de Greenly bilan carbone

Aperçu de l'interface de Greenly pour piloter ses émissions carbone

Ce qu'il faut retenir

Réaliser un bilan GES ne s'improvise en aucun cas. Quelle que soit la solution privilégiée, le diagnostic de votre structure doit être réalisé par un professionnel doté des connaissances et des compétences nécessaires en matière de bilan carbone. D'autant plus que si vous vous intéressez à cette question, c'est que vous comptez manifestement parmi les acteurs tenus légalement d'effectuer ce bilan GES réglementaire...

Il serait dommage, dans ce contexte, de réaliser un BEGES non-conforme aux attentes de la loi, pas vrai ? 📜

Mais qui sommes-nous ?

Greenly est un expert de la méthode bilan carbone. Mieux : c'est la plateforme des entreprises qui souhaitent s'engager pour le climat, quels que soient leur secteur d'activité, leur taille ou leur budget.

Notre proposition ? Un bilan carbone 100 % digitalisé et automatisé. Grâce à la précision de son algorithme, Greenly analyse l'ensemble de vos émissions de GES en intégrant les données issues de votre comptabilité.

Le plus ? Au-delà du seul fait de vous octroyer un suivi en temps réel de votre empreinte carbone, Greenly met à votre entière disposition sa team d'experts climat, afin de vous accompagner dans la mise en œuvre de votre stratégie de transition. Pédagogie, conseils, suggestions d'alternatives...

Si vous souhaitez en savoir plus, vous pouvez prendre contact dès aujourd’hui avec un de nos experts et réaliser une démo gratuite et sans engagement.

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