Check-list : Les 7 étapes pour démarrer votre conformité CSRD
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La directive CSRD impose de nouvelles exigences pour le reporting extra-financier. Voici les bases pour démarrer vos démarches de conformité sans jargon inutile.
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Le guide du Bilan Carbone® entreprise en 2024
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Le Bilan Carbone® est une méthode de comptabilité carbone créée par l'ADEME (Agence de la transition écologique) et aujourd’hui portée par l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC).
Cette méthode permet de comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre (GES) d'une organisation donnée et de mettre en place un plan de transition.
D'abord prisée des grandes entreprises, la méthode Bilan Carbone® s'est progressivement démocratisée. En cause : les préoccupations croissantes à l'endroit du changement climatique, mais aussi des évolutions d'ordre législatif obligeant de plus en plus d'organisations à se soucier de leur empreinte carbone.
Qu'est-ce qu'un Bilan Carbone® entreprise exactement ? Est-il obligatoire ? Pour qui ? Comment le réaliser et pourquoi ?
Greenly répond à toutes vos interrogations.
Qu’est-ce qu’un Bilan Carbone® entreprise ?
Bilan Carbone®, définition
Un Bilan Carbone® entreprise comptabilise d'abord les émissions de gaz à effet de serre (GES) générées par une entreprise sur une année via une ou plusieurs activités. Il consiste ensuite à identifier les principales sources d'émissions (ou “postes d’émissions”), à les comprendre et à y remédier par le biais d'un plan de transition, à la suite du calcul de son Bilan Carbone® à réaliser ici.
“ L'objectif du Bilan Carbone® entreprise est d'accompagner les entreprises dans la compréhension de leur impact environnemental, mais aussi de leur vulnérabilité énergétique et climatique. Il s'agit pour elles de saisir les tenants et les aboutissants de leur empreinte carbone, afin de mettre en œuvre un plan de transition efficace. Dans le détail, ce plan de transition reposera essentiellement sur une réduction pérenne des émissions de gaz à effet de serre (GES) de l'entreprise. ”
L'histoire du Bilan Carbone®
“ La "méthode Bilan Carbone®" a d'abord été le fruit du travail de recherche de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME). Depuis 2008, cependant, le Bilan Carbone® est une marque déposée par l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC) – anciennement Association Bilan Carbone. Cette dernière assure son développement et sa promotion à l'échelle nationale comme internationale. ”
Au sens large, le Bilan Carbone® désigne ainsi un ensemble homogène composé d’un guide, d’outils, de formations et d’une communauté de plus de 20 000 personnes formées et de 1000 organisations adhérant aux principes de l’ABC.
Créée en 2004, la méthode Bilan Carbone® a véritablement connu son essor à partir de 2015. À ce moment-là, la France décide en effet d'instaurer une "politique bas-carbone" sur le territoire national. Par le vote de la loi n° 2015-992 sur la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) tout d'abord. Puis via la signature de l'Accord de Paris.
Cette politique est supposée :
- aider la France à apprendre à maîtriser son impact environnemental ;
- contribuer activement à l'objectif mondial de neutralité carbone d'ici 2050.
Dans la pratique, ceci se traduirait par une réduction progressive de l'empreinte carbone liée à la consommation française.
Attention à ne pas confondre empreinte carbone et empreinte écologique. L’empreinte écologique est un indicateur permettant d'évaluer la pression exercée par l'Homme sur son environnement. Elle mesure la superficie de terres nécessaire aux besoins d'un individu ou d'une population
Bilan Carbone® organisation et Bilan Carbone® entreprise : quelle est la différence ?
En réalité, le Bilan Carbone® ne s’adresse pas uniquement aux entreprises - contrairement à ce que l’expression “Bilan Carbone® entreprise” pourrait laisser entendre. Oui, le Bilan Carbone® s’adresse aux entreprises, mais pas exclusivement. Le Bilan Carbone® entreprise constitue en fait une sous-partie au sein d’un ensemble plus vaste : le Bilan Carbone® organisation. Davantage inclusive, cette expression est aussi davantage représentative de la réalité. Ainsi, toute organisation (entreprise, ONG, municipalité, etc.) peut réaliser un Bilan Carbone®.
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Quelles entreprises doivent faire un Bilan Carbone® ?
Quelle est la différence entre Bilan GES et Bilan Carbone® ?
Toute organisation peut réaliser un Bilan Carbone® si elle le souhaite. En ce sens, le Bilan Carbone® se distingue du Bilan GES réglementaire.
Le bilan d'émissions de gaz à effet de serre (dit "Bilan GES réglementaire" ou "BEGES") constitue une obligation légale pour certaines entreprises :
- celles de plus de 500 salariés ;
- celles de plus de 250 salariés localisées dans les départements d'outre-mer ;
- les personnes morales de droit public de plus de 250 personnes ;
- l'ensemble des collectivités territoriales de plus de 50 000 habitants.
L'État lui-même se trouve dans l'obligation de procéder au calcul de ses émissions de gaz à effet de serre.
Les évolutions du BEGES
Voici quelques années, le BEGES était considéré comme une forme simplifiée du Bilan Carbone®. Les choses, cependant, ont légèrement évolué puisqu’un décret signé en juillet 2022 et entré en vigueur le 1er janvier 2023 impose désormais la prise en compte des trois scopes d'émissions.
Cette obligation s'applique :
- aux entreprises de plus de 500 salariés soumises à la DPEF ;
- aux collectivités territoriales de plus de 50 000 habitants ;
- aux organisations publiques employant plus de 250 personnes (hôpitaux, etc.).
Toutefois, il est important de souligner que le BEGES et le Bilan Carbone® demeurent deux choses bien distinctes. Bien que tous deux aboutissent à l’élaboration d’un plan de transition, contrairement au Bilan GES, le Bilan Carbone® ne peut être réalisé sans un véritable dispositif d’accompagnement, lequel intervient notamment au moment de l’élaboration de la stratégie de décarbonation, mais pas que. Dans le cadre d’un Bilan Carbone®, l’accompagnement est présent de l’initiation de la démarche à la phase de restitution.
NB : Un Bilan Carbone® doit être piloté par une personne formée à la méthode Bilan Carbone®. L’accompagnement est obligatoire, à moins que le pilote en interne soit lui-même formé à la méthode Bilan Carbone®.
Le périmètre du Bilan Carbone®
Les périmètres considérés dans le cadre d'un Bilan Carbone® sont les suivants:
- le périmètre "organisationnel" propre à chaque entreprise (sites, installations et compétences) ;
- le périmètre “opérationnel” commun à l'ensemble des entreprises (scopes d'émissions).
Les scopes d'émissions
Généralement, les émissions de gaz à effet de serre sont divisées en trois catégories - également appelées scopes d'émissions.
“ Un scope d'émission correspond à une typologie précise de gaz à effet de serre. ”
Les trois scopes d'émissions sont les suivants :
- Le scope 1, c'est-à-dire les émissions directes de gaz à effet de serre résultant des activités de l’entreprise, qu'elles soient liées à la combustion de carburants ou aux processus industriels. Si la fabrication d'un produit a nécessité l'utilisation de pétrole, par exemple.
- Le scope 2, qui englobe les émissions indirectes associées à l'énergie. Elles sont générées en dehors du périmètre de l'entreprise et concernent exclusivement la production d'énergie (l'électricité consommée pour alimenter les locaux de l'entreprise, par exemple).
- Le scope 3, regroupant toutes les autres émissions liées à l'entreprise. Les émissions générées par les fournisseurs de l'entreprise, par le transport des salariés, par le recyclage et la fin de vie des produits, etc.
Attention ! Cette classification est reconnue de manière internationale - par le GHG Protocol notamment. Toutefois, depuis mars 2023, la France et l'ADEME ont décidé d'étoffer leur système en évoluant vers les catégories d'émissions dans le cadre spécifique du BEGES.
Le contenu du Bilan Carbone®
Quels sont les gaz à effet de serre (GES) comptabilisés ?
Conformément à la méthode élaborée par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), la comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre s'opère à partir du cadre défini par le Protocole de Kyoto.
6 types d'émissions de gaz à effet de serre sont ainsi considérés - les 6 référencés par le Protocole de Kyoto.
| Gaz à effet de serre | Sources principales d'émissions |
|---|---|
| 🌫️ Dioxyde de Carbone (CO2) | - Combustion des énergies fossiles - Agriculture et élévages intensifs - Déforestation |
| 💨 Méthane (CH4) | - Élevage des bovins et ruminants |
| 🏭 Hydrofluorocarbure (HFC) | - Exploitations minières et pétrolières - Décharges d'ordures |
| 🚗 Protoxyde d'Azote (N2O) | - Industries du froid et automobile |
| ❄️ Perfluorocarbure (PFC) | - Climatiseurs et systèmes de froid - Extincteurs |
| 💊 Hexafluorure de Soufre (SF6) | - Industrie Pharmaceutique |
Comment les émissions de gaz à effet de serre sont-elles comptabilisées ?
La quantité de CO2 émise est estimée en fonction de deux types de facteurs : les ratios monétaires et les ratios physiques.
Les ratios physiques correspondent à l'unité d'émission du produit (m2 d'une surface donnée, kg d'un gaz émis, etc.).
Les ratios monétaires calculent l'équivalent carbone d'un produit ou d'un service à partir de son prix (on le mesure en kgCO2e/k€ HT).
Pour plus de précision, l’approche physique est à privilégier autant que possible, l’approche monétaire ne devant être utilisée qu’en dernier recours.
Quel est le prix d'un Bilan Carbone® entreprise ?
Pour les grandes entreprises
“ Pour les grandes entreprises, le coût d'un Bilan Carbone® varie en fonction de la complexité de la structure. De fait, le calcul et le suivi des émissions de gaz à effet de serre nécessite la mobilisation de ressources humaines importantes, ainsi qu'un temps de travail conséquent. ”
Selon le site de Bpifrance, un Bilan Carbone® peut coûter plusieurs dizaines de milliers d’euros aux grandes entreprises, voire plus lorsqu’elles sont déployées à l’international.
Bon à savoir : si vous avez déjà réalisé un Bilan Carbone® entreprise, le prix du second sera moins élevé. En effet, la base de données pourra être réutilisée.
Pour les PME (Petites et Moyennes Entreprises) et les TPE (Très Petites Entreprises)
Le coût du Bilan Carbone® entreprise s'est progressivement abaissé pour plusieurs raisons :
- l'essor de la RSE (Responsabilité Sociale des Entreprises) ;
- la volonté du gouvernement français de mettre en place une stratégie bas-carbone nationale ;
- l'apparition de logiciels permettant de fluidifier la pratique de la comptabilité carbone.
L'émergence de plateformes à l'image de Greenly a ainsi aidé de nombreuses entreprises à réaliser leur bilan avec moins de moyens et de ressources humaines qu'auparavant.
“ Dans la pratique, certaines plateformes proposent un diagnostic d’émissions pour une centaine d'euros par mois. Malgré tout, il ne s’agit pas d’un Bilan Carbone® stricto sensu. Celui-ci représentant un coût certain, certaines entreprises tentent parfois de contourner la difficulté en optant pour ces solutions low-cost. Le fait est, hélas, que ces dernières ne remplissent pas les critères d’exigence propres à la méthode portée par l’ABC, ayant par ailleurs permis de la légitimer. ”
De même, dans l’absolu, il est possible de réaliser le Bilan Carbone® de son entreprise en interne. Toutefois, la réalisation d'un Bilan Carbone® en bonne et due forme nécessite une formation spécifique, délivrée par l’Institut de Formation Carbone et opérée par l’ABC. C'est la raison pour laquelle beaucoup d'entreprises préfèrent finalement recourir à un prestataire externe, déjà formé à la méthode Bilan Carbone®.
Par ailleurs, sous réserve de répondre aux critères, certaines entreprises peuvent bénéficier d'une aide au financement.
Comment bénéficier d'une aide à la réalisation de son Bilan Carbone® ?
En collaboration avec l'ADEME et l'ABC, Bpifrance a lancé le Diag Décarbon'Action. À destination des PME et des ETI de moins de 500 salariés, ce dispositif permet de financer la réalisation de son premier Bilan Carbone®.
Cette aide financière est complétée d'un accompagnement pour l'élaboration de la stratégie climatique de l'entreprise. Sont proposés :
- la mesure des émissions issues des scopes 1, 2 et 3 ;
- la mise en place d'un plan d'action pour décarboner l'entreprise ;
- l'accompagnement dans la mise en œuvre des premières actions de réduction des impacts issus de l'ensemble de la chaîne de valeur.
Le montant de ce financement dépend de l'effectif :
- 6 000 € HT sont alloués aux entreprises de moins de 250 salariés ;
- 4 000 € HT sont accordés aux entreprises de 250 à 499 salariés.
Attention : pour prendre connaissance de l’ensemble des conditions d’éligibilité, merci de consulter directement le site de Bpifrance.
“ L'objectif est d'encourager une réduction collective de nos émissions de GES, en continuant à démocratiser la méthode Bilan Carbone®. ”
Comment réalise-t-on un Bilan Carbone® ?
1. L'identification des sources d’émissions de gaz à effet de serre (GES)
L'identification des sources d'émissions débute par la collecte de données internes et externes à l'organisation. Toutes sont nécessaires à l'élaboration d'un Bilan Carbone® représentatif de l'impact réel d'une entreprise sur l'environnement.
En fonction de la méthode, de la taille et de la structure de l'organisation, la phase de recueil des données s'avère plus ou moins longue.
2. La conversion des données recueillies en équivalent CO2
Pour estimer l'empreinte carbone d'une entreprise, il faut convertir les données recueillies en tonnes d'équivalent CO2.
Pour rappel, le dioxyde de carbone n'est pas le seul gaz à effet de serre relâché dans l'atmosphère. Toutefois, par souci de simplification, un procédé de conversion a été mis au point. Lorsqu'on parle d'équivalent CO2 (ou CO2e), on indique la quantité de dioxyde de carbone ayant le même impact que celle du gaz faisant l'objet de la conversion.
Les résultats de cette conversion sont ensuite décortiqués puis analysés, afin d'identifier les postes de dépenses les plus émetteurs en gaz à effet de serre (GES).
3. La définition des axes d'amélioration prioritaires
Une fois le bilan établi, l'expert désigné indique à l'entreprise les axes d'amélioration qui apparaissent prioritaires. Il s'agit de l'accompagner dans le cadre d'une transition écologique réaliste et conforme à ses besoins, ses contraintes et ses ressources.
Un expert dans le domaine du Bilan Carbone® entreprise contribue à prioriser et planifier les actions à court, moyen et long terme.
4. La publication des résultats du Bilan Carbone®
Cette étape peut s'avérer facultative. Tout dépend de l'entreprise et du fait qu'elle soit tenue par la loi de mesurer son empreinte carbone, ou non.
Ceci dit, de plus en plus d'entreprises partagent spontanément leur Bilan Carbone®. Sans y être obligées par la loi. C'est une façon d'attester de la sincérité de leur démarche environnementale, auprès de leurs clients comme de leurs collaborateurs.
6 raisons de réaliser un Bilan Carbone® entreprise
1. Anticiper les changements à venir
Outre le fait d’évaluer son empreinte carbone ou d’élaborer un plan de transition, réaliser un Bilan Carbone® consiste à ouvrir une réflexion quant au modèle et aux dépendances de son entreprise. Or, dans le contexte du changement climatique, ce modèle et ces dépendances peuvent devenir de véritables menaces pour la pérennité de l’organisation. En ce sens, réaliser son Bilan Carbone® revient à anticiper ces réalités, ainsi qu’à s’offrir la possibilité de s’en prémunir, en anticipant les effets de la transition déjà à l’œuvre.
2. Soutenir la transition écologique de la société dans son ensemble
En communiquant ouvertement au sujet de ses émissions de gaz à effet de serre - et des actions mises en œuvre en vue de les corriger - une entreprise contribue à un véritable effort collectif. En outre, elle permet à ses clients d'orienter leurs choix de consommation en toute connaissance de cause.
D'après le baromètre GreenFlex-ADEME 2023, 78 % des personnes interrogées déclarent déjà agir en faveur d’une consommation durable. De même, le bien de la planète et de l'environnement constitue la première raison pour laquelle les Français seraient prêts à modifier leurs habitudes ou choix de consommation.
3. Améliorer son image de marque
La propension d'une entreprise à s'engager en faveur de sa transition contribue à améliorer son image de marque. Aussi, le fait de réaliser un Bilan Carbone® constitue un véritable atout compétitif. De même, une telle démarche peut contribuer à écarter d'éventuels soupçons de greenwashing.
4. Attirer les talents de demain
Les professionnels les plus jeunes (les fameux "milléniaux" ou "millennials" en anglais) accordent une attention particulière aux engagements environnementaux d'une entreprise.
Or, 7 jeunes sur 10 pensent que les entreprises manquent encore d'un engagement profond et sincère en la matière.
Pour cette raison, la capacité d'une entreprise à incarner les valeurs de la nouvelle génération est essentielle, en vue de se démarquer sur le marché de l'emploi.
5. Mobiliser ses salariés
L'engagement d'un salarié désigne sa capacité à s'investir pleinement en faveur des performances de l'organisation. Plus les salariés sont heureux, plus ils sont impliqués dans la réalisation de leurs missions et soucieux d'atteindre leurs objectifs.
Or, la dernière étude réalisée par Ipsos auprès des élèves et alumni des grandes écoles est claire : le changement climatique est l'enjeu qui les préoccupe le plus.
6. Dépenser moins, mais mieux
Réaliser un Bilan Carbone® constitue une réelle dépense. Mais elle permet d'engranger de précieuses économies à terme, car les postes de dépenses les plus énergivores sont généralement très coûteux et ne relèvent pas toujours de l'essentiel.
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Pourquoi choisir Greenly ?
La méthodologie
La méthodologie utilisée par Greenly repose sur l'alliance entre deux approches complémentaires du Bilan Carbone® : l'approche physique et l'approche monétaire.
Dans un premier temps, l’approche physique permet à nos experts d’évaluer et d’analyser avec précision l’empreinte carbone d’une organisation donnée. Puis l’approche monétaire vient en support de l’élaboration de la stratégie que cette dernière souhaite mettre en œuvre.
La qualité
Greenly propose un reporting respectant les exigences de la réglementation française et du GHG Protocol. De même, les facteurs d’émissions utilisés sont issus de bases de données fiables et reconnues (Base Empreinte ADEME, EPA GHG Emission Factor Hub, UK GHG Conversion Factor, IEA, EcoInvent, ou encore EXIOBASE / USEEIO).
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Bilan carbone entreprise Greenly : le cas CABAÏA
En 2021, CABAÏA a fait confiance à Greenly pour réaliser son Bilan Carbone®. Principale conclusion de l'étude ? 96 % de ses émissions provenaient alors de ses achats et fournisseurs.
Un objectif : mettre en place une stratégie ciblée de réduction de ses émissions, afin de les réduire efficacement et s'engager de façon significative en faveur du climat.
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