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Label ISR : tout ce qu'il faut savoir en 2024
Sous le feu des critiques, le Label ISR s'est redéfini en 2024. Quels seront les impacts pour les fonds et les investisseurs ?
Au soir du 9 juin dernier, le président de la République, Emmanuel Macron, a pris la décision de dissoudre l'Assemblée nationale, convoquant de facto la tenue de nouvelles élections législatives. Si certaines voix s'accordent à dire que la dissolution de l'Assemblée nationale était inévitable, la nouvelle a fait l'effet d'une bombe. Au point de susciter un regain d'intérêt de la part des électeurs : d'après l'Institut ELABE, "60 % des inscrits sur les listes électorales se disent certains d’aller voter et 11 % l’envisagent sérieusement". Le taux de participation au premier tour devrait ainsi se situer entre 62 et 64 %.
Mais quels sont les principaux enjeux de ces législatives 2024 ? Pourquoi n'ont-elles rien d'anodin ? Pourquoi le sujet de la lutte contre le changement climatique semble-t-il si peu peser dans le cadre de ce scrutin ?
Réponses dans cet article.
Les élections législatives désignent un scrutin servant à élire les députés qui siégeront ensuite à l'Assemblée nationale. Ces députés sont au nombre de 577 et sont élus au suffrage universel direct, pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf en cas de dissolution).
Le premier tour et le second tour des prochaines élections législatives se dérouleront respectivement :
Dates des élections législatives 2024 en France | |
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Premier et second tours | Zones concernées |
29 juin et 6 juillet | Guadeloupe, Guyane, Martinique, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Caraïbes et continent américain |
30 juin et 7 juillet | Métropole, La Réunion, Mayotte, Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna, et ailleurs dans le monde |
En France, le Parlement est composé de deux assemblées : l'Assemblée nationale (qui siège au Palais Bourbon) et le Sénat (qui siège au Palais du Luxembourg). Tous deux exercent le pouvoir législatif.
Ainsi que le souligne le site de l'Assemblée nationale "la Constitution de la Ve République institue ainsi un bicamérisme dans lequel coexistent une Assemblée nationale, élue au suffrage universel direct et représentant les citoyens, et un Sénat élu au suffrage universel indirect et représentant les collectivités territoriales de la République".
Le rôle du Parlement est double :
Dans la foulée du résultat des élections européennes annoncé le 9 juin 2024, Emmanuel Macron a rendu publique sa décision de dissoudre l'Assemblée nationale. Une manière, à ses yeux, de répondre au message envoyé par les Français aux européennes. Scrutin à l'issue duquel l'extrême droite est ressortie largement gagnante avec 31,37 % des suffrages exprimés - davantage même, si on additionne au score du Rassemblement national (RN) celui du mouvement Reconquête.
En vérité, si on décide de considérer le vote extrémiste dans son ensemble, en cumulant les votes en faveur de l'extrême droite et de l'extrême gauche, plus de 40 % des votants ont exprimé leur soutien à des mouvements radicaux.
Dans cette configuration, pour Jean-Philippe Derosier, professeur agrégé de droit public à l'université de Lille, la dissolution devenait inévitable.
Classiquement, dans de telles circonstances, le Premier ministre sert de fusible et est limogé. Un nouveau gouvernement est nommé et un changement de politique est acté. (...) Cependant, le chef de l’Etat avait déjà décidé de renvoyer la Première ministre, Elisabeth Borne, en janvier dernier, sans raison aucune. Il lui était dès lors difficile, cinq mois plus tard, de faire de même alors que les électeurs viennent de lui adresser un message très clair et que tout élargissement de sa majorité paraissait vain, la fin de non-recevoir du président du Sénat ne faisant que le confirmer. Par conséquent, les options s’offrant à lui étaient bien peu nombreuses : sa propre démission, un référendum, une dissolution. La première hypothèse ne paraît guère raisonnable, d’autant moins de la part de celui qui veut à tout prix éviter de confier le pouvoir à l’extrême droite. (...) L’option du référendum aurait sans doute été insuffisante, car on ne peut interroger les Français que sur un sujet spécifique, celui d’un projet de loi, auquel ils ne peuvent répondre que par "oui" ou par "non". Il ne restait donc que la dissolution, permettant une respiration démocratique et de mettre fin à une législature pour le moins houleuse.
NB : attention à ne pas confondre la notion de votants avec celle de population. De fait, avec un taux de participation de 51,49 %, seul un peu plus de la moitié des Français a véritablement pris position à l'occasion des élections européennes.
La dissolution de l'Assemblée nationale est prévue par l'article 12 de la Constitution. Contrairement à ce qui a parfois été sous-entendu, la dissolution voulue par Emmanuel Macron respecte les règles dans lesquelles cette disposition s'inscrit.
Le délai - certes court - est en vérité normal.
En cas de dissolution les élections législatives qui en résultent (doivent avoir lieu) vingt jours au moins et quarante jours au plus après qu’elle a été décrétée. (...) Il aurait d’ailleurs été difficile d’organiser ces élections à un autre moment que celui qu’avait annoncé le président de la République. En effet, le 14-Juillet tombe cette année un dimanche et, même si ce n’est pas formellement interdit, il paraît assez difficile de prévoir des élections le jour de la fête nationale, alors que se déroulent divers défilés militaires, cérémonies et hommages ou autres discours politiques officiels. Si les élections législatives avaient dû être organisées les dimanches suivants, 21 et 28 juillet, au-delà même du fait que ces dates correspondent aux débuts des Jeux olympiques, le délai de quarante jours imposé par la Constitution n’aurait pas été respecté." (Jean-Philippe Derosier pour le journal Le Monde)
Bien que demandée par Jordan Bardella en cas de victoire de son parti aux élections européennes, la dissolution de l'Assemblée nationale était jugée relativement improbable par certains médias, avant l'annonce surprise du 9 juin 2024 au soir. De fait, quand bien même ils n'y disposaient pas d'une majorité absolue, Emmanuel Macron et son parti Renaissance se trouvaient en position de majorité relative. Une situation inconfortable - ayant largement conduit au recours répété au fameux 49.3 - mais qui avait permis au président de la République de nommer des Premier ministres (Elisabeth Borne, puis Gabriel Attal) issus de Renaissance.
En dissolvant l'Assemblée nationale alors que les partis aux deux extrêmes du prisme politique sont en pleine ascension, Emmanuel Macron prend le risque de voir s'installer un régime de cohabitation, qui entraverait considérablement la mise en place de son programme politique jusqu'en 2027 - à moins qu'il dissolve à nouveau l'Assemblée nationale dans un an (le délai légal entre deux éventuelles dissolutions étant d'une année).
Il est faux de croire que sous la Vème République c’est le président qui gouverne. La Constitution est claire, c’est le gouvernement qui "détermine et conduit la politique de la nation" et le Premier ministre qui "dirige l’action du gouvernement"". (Paul Cassia, professeur de droit public, pour Public Sénat)
Par ailleurs, ayant pris tout le monde de court, Emmanuel Macron oblige l'ensemble du paysage politique à se lancer dans une campagne électorale pour laquelle les candidats et leurs partis ne s'étaient absolument pas préparés, avec seulement deux semaines pour convaincre les électeurs de leur confier leur bulletin.
Enfin, cette élection par l'intermédiaire de laquelle le président de la République entend "clarifier" la situation entraîne à tout le moins une recomposition impressionnante du paysage politique. Alliances de la gauche radicale et sociale-démocrate, implosion de la droite traditionnelle...
En tout état de cause, selon l'Ifop, la dissolution de l'Assemblée nationale semble avoir été globalement bien reçue par les Français : 66 % se disent ainsi satisfaits de cette décision. Un taux toutefois plus élevé chez les sympathisants du Rassemblement National (86%) et de groupe Les Républicains (73%) - contre "seulement" 43 % à gauche.
En mars 2024, l'institut de sondage Ipsos se penchait sur les préoccupations des Français. À ce moment-là, ces derniers s'inquiétaient :
Plus récemment, le même institut Ipsos a interrogé les Français sur les trois sujets dont ils avaient tenu compte dans le cadre des élections européennes. Au total, le pouvoir d'achat arrivait en tête avec 45 % des résultats exprimés. Venait ensuite l'immigration avec 43 % des voix, puis la protection de l'environnement avec 27 % des suffrages. Ayant la possibilité de "classer" ces thématiques par ordre d'importance, 23 % des votants estimaient cependant que la question de l'immigration était prioritaire, contre 18 % pour le pouvoir d'achat et 12 % pour la protection de l'environnement. Quant à leur état d'esprit, 52 % des répondants d'Ipsos se disait inquiets, 44 % incertains et et 35 % fatigués.
Bien sûr, il faut comparer ce qui est comparable : les élections européennes ne sont pas des élections législatives. Et les préoccupations exprimées par les Français sur le plan européen ne sont pas nécessairement les mêmes à l'échelle nationale. Ceci étant dit, l'étude menée par Ipsos établit également que 45 % des votants aux élections européennes ont tenu compte des propositions des différents partis au plan national pour départager les bulletins de vote. Preuve donc qu'il n'est pas inintéressant de se pencher sur ces chiffres.
En janvier dernier, le journal Le Monde résumait ainsi la situation :
Près d’une personne sur cinq (17,3 %) dans le secteur privé non agricole est aujourd’hui payée au salaire minimum, contre 12 % seulement début 2021. En deux ans, entre le 1er janvier 2021 et le 1er janvier 2023 (selon les derniers chiffres de la direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques, Dares), leur nombre s’est accru d’un million de personnes. Sur les près de 17,6 millions de salariés, 3,1 millions gagnent ainsi 1 398,69 euros net par mois. (Béatrice Madeline, Le Monde)
Une question d'autant plus centrale que les questions de l'inflation et du pouvoir d'achat préoccupent les Français. En juin 2024, le panier RTL (13 produits dont la chaîne radio scrute les prix) coûtait 32,10 euros (+ 1,36 % par rapport au mois de mai). Versant négatif : il s'agit d'un niveau jamais atteint depuis la création du panier RTL en 2021. Versant positif : la progression entre mai 2023 et juin 2024 est de 10 centimes au total. Un tassement certes, mais selon RTL, "on n'en a pas encore terminé avec la hausse des prix".
2023 n'a pas été une bonne année sur le plan de la sécurité. Ainsi que l'indique le site du Ministère de l'Intérieur "en France, la plupart des indicateurs de la délinquance enregistrée par la police et la gendarmerie nationales (étaient) en hausse en 2023, mais en ralentissement par rapport à l’année précédente. Les hausses les plus fortes (concernaient) les atteintes aux personnes."
Plus spécifiquement :
Pour plus de détails au sujet de ces chiffres, rendez-vous directement sur le site du Ministère de l'Intérieur.
Selon le Ministère de l'Intérieur, en 2023, 323 260 premiers titres de séjour ont été délivrés (soit une augmentation de 1,4 % par rapport à l'année précédente).
Dans le détail :
Les Français entretiennent un rapport ambivalent concernant l’immigration : oscillant entre crispation, défiance et esprit solidaire. (Public Sénat, 16 juin 2023)
À l'époque de ce sondage réalisé par Ifop en partenariat avec Sud Radio et Fiducial, 82 % des Français estimaient que l’immigration était un sujet dont on ne pouvait pas parler sereinement en France. Alors même que tous les chiffres indiquent que crever l'abcès est nécessaire.
Toujours selon l'étude de l'Ifop, en 2023 :
Selon un sondage Ifop-LaTribune réalisé en juin 2023, 82 % des Français se disaient inquiets à l'égard du réchauffement climatique. Plus intéressant encore : 45 % des Français estimaient que le pouvoir d'achat et la transition écologique constituaient deux objectifs non conciliables (28 % jugeant qu'il vaudrait mieux privilégier la question du pouvoir d'achat et 17 % la transition écologique).
Toujours selon cette étude, 23 % des Français jugent que l'accélération de la transition écologique de l'industrie est la première mesure qui devrait être mise en œuvre pour accélérer la transition écologique. Vient ensuite la rénovation thermique des bâtiments (22%), le développement des espaces verts (19 %), la limitation du transport aérien (17 %), l'implantation de commerces locaux/bio (6 %), et la réduction de l’usage des véhicules thermiques au profit des mobilités douces ou des véhicules électriques (5 %).
Néanmoins, force est de constater que la question environnementale ne compte définitivement pas parmi les principaux sujets de discussion. Et que lorsqu'elle est abordée via les programmes - de la gauche notamment - la cohérence de l'ensemble des mesures proposées interroge. Un aspect souligné par l'ingénieur Jean-Marc Jancovici.
Quand on regarde de près, il y a un certain nombre de promesses pour l'avenir, notamment les promesses économiques, qui sont très liées à la disponibilité ou pas des ressources physiques. L'énergie qui a permis de faire travailler les machines à notre place, a permis in fine les retraites, les études longues et les 35 heures. Promettre que dans un monde avec très peu d'énergies, on va travailler beaucoup moins et prendre sa retraite très tôt, malheureusement, la physique montre que ça ne peut pas être aussi simple que ça. (Jean-Marc Jancovici pour RTL, 22 juin 2024)
Selon l'Insee, au 1ᵉʳ trimestre 2024, le taux de chômage était de 7,5 %. Un niveau relativement stable, quoique légèrement supérieur au chiffre affiché à la même période l'an dernier : 7,2 %.
Le taux de chômage de longue durée, c’est-à-dire les demandeurs d’emploi en recherche depuis au moins un an, est stable à 1,8 % de la population active. Le nombre de ces chômeurs diminue de 23 000 par rapport au dernier trimestre 2023, à 549 000 personnes. (Journal Le Monde, 17 mai 2024)
Exception faite de deuxième et du troisième trimestres de l'année 2020, le chômage est en baisse quasi-constante depuis 2014 - période à laquelle il était alors de 10,2 %. De plus, le rebond observé en 2020 s'explique facilement via la survenue de la crise sanitaire liée au COVID-19, et "le recours inédit au chômage partiel ou technique".
En l'espèce, le sujet du chômage ne semble pas s'imposer comme l'un des thèmes majeurs de la campagne des législatives. Une réalité toutefois nuancée par le journal Les Échos, qui rappelle les mutations actuellement à l'œuvre autour de cette question.
Pouvoir d'achat et sécurité figurant en tête des priorités des électeurs pour les législatives, l'objectif du plein-emploi est quelque peu éclipsé dans les professions de foi des trois grands blocs en lice. Pas un mot sur France Travail, le grand projet de réorganisation du service public de l'emploi et de l'insertion alors que va s'achever ce lundi un débat, très technique mais aux enjeux politiques certains, sur la présentation des chiffres du chômage en France. (Alain Ruello, Les Échos, 24 juin 2024)
Pour rappel, le gouvernement d'Emmanuel Macron souhaite ramener le chômage à 5 % en 2027. Un objectif que doit par ailleurs servir la fameuse réforme de l'assurance chômage, supposée prendre effet le 1er décembre 2024.
Le problème avec le climat comme du reste avec la biodiversité, c’est qu’il n’existe pas de solution miracle qui va régler le problème au niveau national en quatre ou cinq ans. De ce fait, beaucoup de Français, même s’ils sont tracassés par l’état du climat et la perte de biodiversité aujourd’hui, ont l’impression que l’écologie représente surtout une contrainte qui s’impose à eux : des efforts à réaliser, des coûts supplémentaires, des sacrifices, des renoncements. (François Gemenne, politologue et auteur du dernier rapport du GIEC pour Rfi et Jeanne Richard, le 24 juin 2024)
Une perception de l'électorat largement soutenue par l'extrême droite et qui ne semble en rien lui porter préjudice, puisque le parti de Jordan Bardella caracole actuellement en tête des intentions de vote avec 35,5 % de ces dernières.
En tout état de cause, la manière dont ce sujet est abordé au sein de notre société pose problème. Cela devient indéniable, et l'ensemble des acteurs, politiques et autres, qui entendent défendre la cause environnementale doivent se remettre en question. Surtout quand on constate que l'extrême droite triomphe dans le Pas-de-Calais, pourtant sinistré à plusieurs reprises par des inondations en lien avec le changement climatique.
Même son de cloche, d'ailleurs, du côté des habitants de la région PACA.
Les habitants de Paca ressentent plus que les autres les effets du changement climatique au quotidien (77 % contre 71 % au niveau national), ils sont plus en colère (22% contre 15% au niveau national), ils pensent plus à déménager (47 % contre 42 % au niveau national) et ils ont davantage changé leurs habitudes de vie (81 % contre 77 % au niveau national). Journal La Provence, 27 juin 2023
Et pourtant : c'est bien le Rassemblement national qui a emporté la majorité des suffrages exprimés à la présidentielle de 2022 et aux élections européennes de 2024.
Il faut qu'il y ait un avantage de court-terme. Un truc dans lequel il n'y a que des emmerdements à court-terme, pour le bien de la collectivité, il n'y a pas grand monde qui le fait. (Jean-Marc Jancovici pour Limit)
Personne n'est dupe du fait que la transition écologique ne sera pas un long fleuve tranquille. Elle implique tant de changements dans nos habitudes qu'elle ne peut en aucun cas être un long fleuve tranquille, car le cerveau humain n'est pas conçu pour apprécier d'être détourné de ses habitudes.
Une des plus grandes difficultés de l'existence est de changer d'habitudes. Selon les scientifiques celles-ci régissent près de 50 % de nos actes quotidiens (...) Comment cela se produit-il ? Pour le comprendre, prenons un exemple emprunté au quotidien. Comme vous le faites tous les deux ou trois jours, vous vous rendez à l'épicerie du coin, tendez un billet au commerçant et repartez avec de quoi vous préparer à manger. À ce moment-là, votre cerveau enregistre que vos besoins élémentaires sont satisfaits : lorsque vous ouvrez votre bouteille de rouge en faisant chauffer votre pizza, votre striatum vous récompense avec un shoot de dopamine qui va renforcer les connexions neurones ayant abouti à ce résultat. Ainsi, le chemin de l'épicerie s'ancre progressivement dans vos neurones. (Sébastien Bohler, Striatum)
L'habitude de tout faire reposer sur l'énergie extraite du pétrole du charbon et du gaz est ancrée dans nos pratiques depuis plus d'un siècle. Toutes les personnes qui vivent dans des régions développées évoluent depuis leur naissance dans un monde qui fonctionne de cette manière. En conséquence, elles possèdent des ganglions de la base qui ont totalement intériorisé ces pratiques. (Sébastien Bohler, Stratium)
Ajoutez à cela des problématiques non moins importantes relatives au pouvoir d'achat, à l'immigration et à l'insécurité, lesquelles peuvent dans certains cas faire l'objet de mesures susceptibles de porter leurs fruits à court terme (que cela soit vrai ou non)... On comprend vite que la transition écologique n'ait pas le vent en poupe.
Mais faut-il s'y résigner pour autant, au regard des périls qui nous menacent si nous n'agissons pas ?