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Comprendre l'accord UE-Mercosur en 3 questions clés
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Les points clés à découvrir dans cet article
Ce que représente exactement l'accord UE-Mercosur
Ses bénéfices et ses risques
Pourquoi la question du lithium est centrale dans cette affaire
Dans les tuyaux pendant une vingtaine d'années, l’accord UE-Mercosur a fait couler beaucoup d'encre : finalement conclu en 2019, sa ratification a eu lieu le 6 décembre 2024, au terme d’une interminable querelle entre les États membres de l’Union européenne.
Aux avant-postes de la gronde, la France a d’ailleurs vu ses propres agriculteurs manifester contre cet accord de libre-échange avec une partie de l'Amérique latine (après une première crise survenue en janvier 2024).
Et pourtant : si d’autres pays ont exprimé leurs réticences, force est de constater que ce sentiment était loin de faire l’unanimité sur le Vieux Continent.
Mais qu’est-ce que l’accord UE-Mercosur et quels sont ses objectifs ? Pourquoi a-t-il suscité autant de controverses ? Au-delà de simples tractations commerciales, quelles sont ses implications géopolitiques ?
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Qu’est-ce que l’accord UE-Mercosur et quels sont ses objectifs ?
Accord UE-Mercosur, quésaco ?
L’accord UE-Mercosur est un accord de libre-échange.
Définition : pour rappel, le libre-échange est le modèle qui s’oppose au protectionnisme. Conformément à la définition du Larousse, le libre-échange est donc un “système économique dans lequel aucun obstacle douanier, fiscal ou réglementaire ne vient freiner les échanges commerciaux entre États (...)”.
“ Fruit d’une vingtaine d’années de négociation, l’accord UE-Mercosur voit donc s’associer deux blocs : l’Union européenne (UE) et le Mercosur (Mercado Común del Sur ou “Marché Commun du Sud” en français). ”
En l’espèce, le Mercosur constituait déjà “un espace de libre circulation des biens et des services en Amérique latine”. Cinq pays font partie de cet espace : l’Argentine, le Brésil, le Paraguay, l’Uruguay et la Bolivie.
Le saviez-vous ? Le Mercosur a été institué par le traité d’Asunción, signé le 26 mars 1991. Il représente plus de 80 % du PIB sud-américain.
Loin d’être anecdotique, l’accord UE-Mercosur concerne quant à lui plus de 750 millions de consommateurs et compte pour un cinquième de l’économie mondiale.
Signé le 28 juin 2019, ce texte a toutefois connu un parcours plus que chaotique.
“ Ouvertes à la fin des années 1990, les négociations entre l’UE et le Mercosur avaient abouti en juin 2019. Le processus a ensuite été suspendu, avant la ratification finale, en grande partie à cause des politiques du président brésilien de l’époque Jair Bolsonaro concernant l’environnement et la déforestation. Les discussions avaient ensuite repris avec l’élection de Luis Inácio Lula da Silva (dit “Lula”), fin 2022. (Touteleurope.eu, 5 novembre 2024) ”
Attention : il ne faut pas confondre signature et ratification. Comme le précise le glossaire des Nations Unies, une signature sous réserve de ratification (comme c'est le cas ici) "n'établit pas le consentement à être lié. Elle constitue cependant un moyen d'authentifier le traité et exprime la volonté de l'État signataire de poursuivre la procédure dont le but est la conclusion du traité. La signature donne à l'État signataire qualité pour ratifier, accepter ou approuver". A contrario, la ratification "désigne l'acte international par lequel un État indique son consentement à être lié par un traité".
Les objectifs de l’accord UE-Mercosur
Les objectifs de l’accord UE-Mercosur peuvent être synthétisés en deux catégories :
📊
les objectifs économiques d’un côté...
📌
... et les objectifs stratégiques de l’autre.
Les objectifs économiques
1. La stimulation des échanges
L’un des principaux objectifs de l’accord UE-Mercosur est d’accroître les flux commerciaux entre les deux blocs.
Remarque : en vérité, l’Union européenne était déjà le deuxième partenaire commercial du Mercosur - juste derrière la Chine. En 2019, le journal Le Parisien rapportait que l’UE et le Mercosur échangeaient 88 milliards d’euros de biens par an. Du côté des services, la Commission européenne estimait, à cette même époque, que le montant de ces échanges annuels s'élevait à 34 milliards d’euros.
2. La réduction des barrières douanières
L’accord UE-Mercosur prévoit une suppression progressive des droits de douane sur :
- 91 % des exportations européennes vers le Mercosur ;
- 92 % des exportations du Mercosur vers l’UE.
Or, une telle réduction des barrières tarifaires pourrait générer un gain économique de 4 milliards d’euros pour les entreprises européennes.
Les objectifs stratégiques
1. L’accès à de nouveaux marchés
D’un côté comme de l’autre, l’accord UE-Mercosur présente un attrait non-négligeable au regard des caractéristiques des marchés auxquels chacune des parties obtient plus facilement accès.
Pour les entreprises européennes, par exemple, le Mercosur représente un véritable concentré de marchés en pleine expansion. Pour les entreprises sud-américaines, le marché européen attire de par son potentiel en termes de pouvoir d’achat.
“ Selon les données 2022 de la Banque Mondiale, l’Amérique latine avec les Caraïbes pèse près de deux fois le PIB de l’Inde, et trois fois celui du Canada. (Business France, 5 mars 2024) ”
2. La diversification des exportations et des importations
Enfin, l’accord UE-Mercosur permet aux deux blocs concernés de diversifier les exportations et les importations sur différentes catégories de produits.
Un aspect devenu essentiel pour de nombreux États, depuis que la pandémie de Covid-19 et la guerre en Ukraine ont mis en exergue les risques associés à la dépendance vis-à-vis d’une source d’approvisionnement unique.
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Pourquoi cet accord est-il synonyme de controverses environnementales et sanitaires ?
Les problématiques environnementales
L’une des principales critiques adressées à l’accord tient à la question environnementale.
D’une part, beaucoup craignent que la signature d’un tel accord encourage l’expansion des terres cultivables au détriment des forêts tropicales en Amérique du Sud.
- Or, les forêts tropicales constituent des écosystèmes précieux mais aussi de puissants puits de carbone, dont nous avons plus que jamais besoin dans le cadre de la réduction de nos émissions de gaz à effet de serre.
Dans l’absolu, l’accord UE-Mercosur ne fait pas l’impasse sur l’Accord de Paris - lequel a établi la limite de + 1,5 °C (voire 2 °C) de réchauffement à l’échelle mondiale.
“ Par cet accord, l'UE et le Mercosur s'engagent également à mettre en œuvre de manière effective l'accord de Paris sur le changement climatique. Le texte de l'accord conclu aujourd'hui comporte une référence explicite à l'accord de Paris et les deux parties s'engagent à lutter contre le changement climatique et à œuvrer à la transition vers une économie durable à faible intensité de carbone. (Commission européenne, 28 juin 2019) ”
Remarque : ceci dit, on peut légitimement se demander si cette mention constitue une quelconque garantie. Car en l’état actuel des engagements pris par nos États, et en dépit de la signature de l’Accord de Paris en 2015, notre planète se dirigerait actuellement vers un réchauffement de 3,1 ° C à la fin du siècle… Loin de la limite fixée, donc.
Autre point de crispation : les exigences environnementales traditionnellement appliquées au sein de l'Amérique latine, qui sont moins sévères que celles de l’UE.
- Outre la question d’une lutte déloyale entre les acteurs des deux blocs, certains redoutent que l’accord UE-Mercosur viennent soutenir des productions se donnant moins de mal que d’autres, en vue d’évoluer vers des modèles plus vertueux. Sans parler du fait qu’en Amérique Latine, la main-d'œuvre est aussi beaucoup moins chère.
Enfin, nombre de gens s’inquiètent de voir un tel accord ratifié et venir encourager encore davantage les échanges avec un partenaire aussi éloigné géographiquement parlant.
- La distance entre les deux blocs induit de facto une empreinte carbone considérable, rien que pour acheminer les marchandises d’un point à l’autre. À une époque où nous devrions, aussi souvent que possible, privilégier une offre locale.
Les problématiques sanitaires
Sur le volet sanitaire, l’accord UE-Mercosur pose question sur le respect des normes établies en Europe.
- Là encore, les produits agricoles sud-américains étant soumis à des réglementations moins strictes en matière d’utilisation de pesticides et d’antibiotiques par exemple, beaucoup expriment leur inquiétude quant à la qualité des produits qui pourraient être importés au sein de l’UE.
“ En Amérique latine, pour la faire courte, les coûts de production sont inférieurs et les réglementations moins contraignantes. Certains pesticides interdits en Europe restent autorisés dans les pays du Mercosur. (Ouest-France, 19 novembre 2024) ”
Il faut noter qu’en 2019, le site de la Commission européenne indiquait clairement qu’il n’était pas question de revoir les normes de l’UE à la baisse.
“ Rien dans l'accord ne modifie la manière dont l'Union adopte et applique ses règles de sécurité alimentaire, que ce soit pour les produits fabriqués dans le pays ou les produits importés. L'accord confirme également d'une manière explicite le «principe de précaution», selon lequel les autorités publiques ont juridiquement le droit d'agir pour protéger la santé humaine, animale ou végétale, ou encore l'environnement, face à un risque perçu, même lorsque l'analyse scientifique n'est pas concluante. (Commission européenne, 28 juin 2019) ”
Une position plutôt rassurante, mais qui pourrait se heurter à de réels obstacles dans la pratique.
“ (...) il faut bien comprendre que l’accord ne réduit pas du tout les standards à l’entrée de l’Union européenne. Ils restent les mêmes. Le problème, c’est leur contrôle et la mise en place d’une véritable traçabilité, fiable, ce qui est très complexe. (La Dépêche, 19 novembre 2024) ”
“ (...) il n’est pas aisé de détecter l’usage d’antibiotiques ou de farines animales. Le respect des normes repose donc sur la confiance que l’on accorde aux producteurs sud-américains. (Le Monde, 20 novembre 2024) ”
Note : en novembre 2024, malgré tout, le Brésil a suspendu ses exportations de viande de génisse vers l'UE, suite aux résultats d’un audit européen réalisé au printemps et ayant abouti à la découverte de défaillances dans le contrôle qualité et la traçabilité de certaines hormones.
Quid des clauses miroirs proposées par la France ? Une utopie, selon l’économiste Charlotte Emlinger, interrogée par Public Sénat.
“ C’est d’abord philosophiquement discutable d’imposer nos standards de production à des pays d’Amérique du Sud qui ne produisent pas exclusivement pour le marché européen. Ensuite, c’est pratiquement impossible à mettre en œuvre. Le respect de certaines normes européennes peut se contrôler à l’arrivée du produit en Europe, mais ce n’est pas le cas de toutes. On ne peut pas, par exemple, contrôler toutes les fermes brésiliennes pour savoir si les produits importés en Europe ne sont pas le fruit de l’exploitation d’ouvriers ou bien de la déforestation. (Charlotte Emlinger pour Public Sénat, 18 novembre 2024) ”
L’enjeu du lithium
Pour l’Union européenne, l’accord avec le Mercosur est aussi une façon de renforcer son influence en Amérique latine - une région convoitée par les États-Unis et la Chine, en raison de ses réserves de lithium.
“ Entre 2021 et 2023, le prix d'une tonne de lithium sur les marchés américains a presque triplé, atteignant 46 000 $ (42 000 €) l'année dernière, selon un rapport de l'Institut géologique des États-Unis (United States Geological Survey). En Chine, le principal acheteur du lithium en provenance du triangle, la tonne de ce métal a atteint le prix record de 76 000 $ (69 000 €) l'année dernière. (Euronews, 14 mars 2024) ”
“ C'est à près de 4.000 mètres d'altitude, dans d'immenses étendues de déserts et de lacs salés répartis entre le Chili, l'Argentine et la Bolivie, que se trouveraient 85 % des réserves mondiales d'« or blanc ». Depuis quelques années, le « triangle du lithium » suscite l'intérêt des entreprises minières, avides de mettre la main sur ce métal indispensable à la fabrication de batteries de téléphones portables et de voitures électriques - dont la demande mondiale est en constante progression. (Les Échos, 20 mars 2019) ”
Le lithium est aussi un élément essentiel dans le domaine des énergies solaire et éolienne.
En établissant un partenariat privilégié avec le Mercosur, l’Europe espère ainsi renforcer ses relations avec l’Amérique du Sud par le biais d’une alliance économique puissante.
“ (...) en 2024, l’enjeu n’est plus seulement économique. Outre l’accès à des matières premières essentielles comme le lithium, il est désormais aussi géostratégique. Les États-Unis ont une politique très incertaine, la Chine prend de plus en plus de place, avec de potentiels conflits commerciaux à la clé… C’est donc important d’avoir des partenaires sur la scène internationale. (La Dépêche, 19 novembre 2024) ”
Remarque : il existe aussi du lithium en Europe. Une mine découverte en Serbie fait d’ailleurs l’objet de beaucoup de convoitise... Même si, pour l’heure, une part importante de la population est opposée à cette extraction, le projet a a priori été validé en juillet 2024 par le gouvernement serbe.
Attention : ironiquement, l’exploitation de ce précieux matériau qui pourrait nous aider dans notre transition peut aussi, malheureusement, avoir des conséquences en termes de pollution - d’où l’opposition des Serbes. En France, là où une mine de lithium vient d’être découverte dans l’Allier, un débat public a été organisé entre mars et juillet 2024.
Alors que faire pour assurer l’indépendance de l’UE ?
- Depuis la pandémie de Covid-19, le début du conflit russo-ukrainien, et face à la politique de plus en plus agressive de la Chine, l’Union européenne a pris conscience de la fragilité de ses chaînes d’approvisionnement en matières premières (dans de nombreux domaines).
- D’où sa volonté de pouvoir compter sur elle-même, au moins jusqu’à un certain point.
“ En décembre 2023, le Parlement a adopté sa position sur les règles relatives aux matières premières critiques, à la suite d'un accord informel avec le Conseil. Le texte vise à garantir que davantage de matières premières soient extraites, transformées et recyclées dans l'UE. (Parlement européen, 13 décembre 2023) ”
“ (...) un important potentiel d'extraction de lithium existe à l'intérieur de nos frontières et son exploitation pourrait créer des milliers d'emplois. (propos d’un porte parole de la Commission européenne, Euronews, 15 avril 2022) ”
Après quoi (et notamment si certaines populations s’opposent à l’extraction du lithium disponible en Europe), le club de 27 doit chercher des solutions ailleurs, afin de diversifier ses approvisionnements. Car la transition écologique de l’ensemble des États membres implique de solides ressources.
Toujours selon le Parlement européen, "d’ici 2050, la demande de lithium de l’UE pourrait être jusqu’à 21 fois supérieure à celle de 2020".
Bibliographie
"C'est une catastrophe" : quatre agriculteurs des principaux syndicats expliquent pourquoi ils s'opposent à l'accord de libre-échange avec le Mercosur, France info, https://www.franceinfo.fr/economie/crise/blocus-des-agriculteurs/temoignages-c-est-une-catastrophe-quatre-agriculteurs-des-principaux-syndicats-expliquent-pourquoi-ils-s-opposent-a-l-accord-de-libre-echange-avec-le-mercosur_6908471.html
libre-échange, libres-échange, Larousse, https://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/libre-%C3%A9change/47015
Commerce : qu'est-ce que l'accord de libre-échange entre le Mercosur et l'Union européenne ? Touteleurope.eu, https://www.touteleurope.eu/l-ue-dans-le-monde/commerce-qu-est-ce-que-l-accord-de-libre-echange-entre-le-mercosur-et-l-union-europeenne/
Glossaire, Nations Unies, https://treaties.un.org/pages/overview.aspx?path=overview/glossary/page1_fr.xml#ratification
Accord entre l’UE et le Mercosur : ce qu’il faut en retenir, Le Parisien, https://www.leparisien.fr/economie/accord-entre-l-ue-et-le-mercosur-ce-qu-il-faut-en-retenir-29-06-2019-8105883.php
Éléments essentiels de l'accord commercial UE-Mercosur*, Commission européenne, https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/fr/qanda_19_3375
L’Amérique latine : une région au potentiel économique grandissant, Business France, https://vie.businessfrance.fr/lamerique-latine-une-region-au-potentiel-economique-grandissant/
Qu’est-ce que l’accord entre l’Union européenne et le Mercosur ? Comprendre en trois minutes, Le Monde, https://www.lemonde.fr/comprendre-en-3-minutes/video/2024/11/19/qu-est-ce-que-l-accord-entre-l-union-europeenne-et-le-mercosur-comprendre-en-trois-minutes_6402131_6176282.html
Colère des agriculteurs : pourquoi le Mercosur pose problème, Ouest France, https://www.ouest-france.fr/economie/agriculture/video-colere-des-agriculteurs-pourquoi-le-mercosur-pose-probleme-ea6fe4bb-cd08-4f12-a890-1687ea5c1ce9
Colère des agriculteurs : "L’accord avec le Mercosur est aussi géostratégique", analyse une économiste, La Dépêche, https://www.ladepeche.fr/2024/11/19/entretien-colere-des-agriculteurs-laccord-avec-le-mercosur-est-aussi-geostrategique-analyse-une-economiste-12331494.php
Viande contaminée aux hormones : des défaillances dans la traçabilité des exportations brésiliennes vers l’UE, Le Figaro, https://www.lefigaro.fr/conso/viande-contaminee-aux-hormones-des-defaillances-dans-la-tracabilite-des-exportations-bresiliennes-vers-l-ue-20241112
Minorité de blocage, clauses miroirs : quelles sont les marges de négociation de la France sur l’accord UE-Mercosur, qui suscite la colère des agriculteurs ? Public Sénat, https://www.publicsenat.fr/actualites/international/minorite-de-blocage-clauses-miroirs-quelles-sont-les-marges-de-negociation-de-la-france-sur-laccord-ue-mercosur-qui-suscite-la-colere-des-agriculteurs
Le lithium, un trésor qui divise l'Amérique du Sud, Les Echos, https://www.lesechos.fr/industrie-services/industrie-lourde/le-lithium-un-tresor-qui-divise-lamerique-du-sud-1002063
L'exploitation minière du lithium met en péril les populations d'Amérique du Sud, Euronews, https://fr.euronews.com/green/2024/03/14/lexploitation-miniere-du-lithium-met-en-peril-les-populations-damerique-du-sud
La plus grande mine de lithium d'Europe, au cœur des tensions entre Moscou et Bruxelles, Geo, https://www.geo.fr/geopolitique/plus-grande-mine-lithium-europe-au-coeur-tensions-moscou-bruxelles-serbie-rio-tinto-223129
En Serbie, le projet de mine de lithium validé par le gouvernement malgré les critiques, Le Monde, https://www.lemonde.fr/international/article/2024/07/16/en-serbie-le-projet-de-mine-de-lithium-acte-par-le-gouvernement-malgre-les-critiques_6251014_3210.html
Mine de lithium en Auvergne : lancement d'un débat public sur un projet d'extraction, Vie publique, https://www.vie-publique.fr/en-bref/293399-mine-de-lithium-en-auvergne-lancement-dun-debat-public
L’UE dispose-t-elle de suffisamment de lithium pour remplacer le pétrole ? Euronews, https://fr.euronews.com/my-europe/2022/04/15/l-ue-dispose-t-elle-de-suffisamment-de-lithium-pour-remplacer-le-petrole
L'Accord de Paris, UNFCCC, https://unfccc.int/fr/a-propos-des-ndcs/l-accord-de-paris